Légisport

🏅JEUX OLYMPIQUES🏅: A LIRE SUR LE SITE LEGISPORT 👇

Les J.O. de Paris : "je ne les oublierai pas de sitôt !" - legisport Les Jeux Olympiques de Paris ont démarré avec ferveur depuis quelques jours et quel bonheur pour les sportifs(ves) et supporters(trices) de sport. Il y a quelques mois, j’écrivais ces mots dans l’éditotrial de LEGISPORT daté de janvier-février 2024 : « les Jeux doivent être un symbole d....

Les Jeux Olympiques d'Anvers 1920, "les Jeux de la Paix"
A quelques heures de la cérémonie d'ouverture des Jeux Olympiques d'été de Paris 2024, nous souhaitons de tout coeur le plein succès de ces Jeux ainsi que celui des équipes de France. Savez-vous que les Jeux Olympiques d'Anvers 1920 étaient surnommés "les Jeux de la Paix" ? L'exposition "Olympisme, une histoire du monde" au Palais de la Porte Dorée à Paris rend un bel hommage à ces Jeux d'Anvers qui ont marqué l'histoire du sport.

🔥🇫🇷 Les flammes olympiques et paralympiques vont illuminer la France 🇫🇷 🔥
Les Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 approchent à grandes enjambées. Ces Jeux marqueront l’histoire du sport et pour nous tous, Français et Françaises. Comme la Coupe du monde de football 1998 a marqué l’histoire pour tant de générations. Ainsi, 2024 restera comme une année exceptionnelle pour la France et le sport et en attendant de découvrir les exploits sportifs, ce sont les deux flammes, olympiques et paralympiques, qui vont illuminer la France.

Michel Pautot, rédacteur en chef

⭐️ Mérite de la Boxe - grade de Chevalier ⭐️

Le 13 mars 2024 à Pantin, le Président de la Fédération Française de Boxe Dominique Nato a décerné à Madame Louisette Pautot le Mérite de la Boxe - grade de Chevalier. Une distinction qui vient couronner son action et engagement pour la boxe depuis plus de 25 ans. Toutes nos félicitations.

ℹ️ Vidéo dans le rugby et le football

Il y a quelques jours à Murrayfield, lors du tournoi des VI Nations de rugby, l'arbitre n'a pas validé l'essai de l'Ecosse contre la France après avoir consulté la vidéo. Pour le football, l'assistance vidéo à l'arbitrage fait débat et les polémiques sont nombreuses. Qu'en penser et que faut-il faire ?

Michel Pautot, rédacteur en chef de LEGISPORT

Parution du N°165 sur les Jeux de Paris 2024

Chers lecteurs, chères lectrices,
A l’aube du déroulement des Jeux Olympiques et Paralympiques prochainement à Paris et dans notre pays, notre dernier bulletin d’informations juridiques sportives LEGISPORT (janvier-février 2024) est paru sur cet évènement qui s'annonce exceptionnel pour la France et le sport mondial. Vous y trouverez notamment l’actualité de la préparation de ces Jeux en particulier la collaboration entre l’Etat et le mouvement sportif d’un point de vue juridique et réglementaire. Les deux lois sur les Jeux (lois des 26 mars 2018 et 19 mai 2023) y sont décryptées. D'autres informations y figurent comme l'historique du Ministère des sports avec un entretien avec Didier Béoutis. Un bien beau numéro pour lancer cette année 2024.
Encore merci pour votre fidélité et à bientôt pour notre prochain numéro.
Avec mes sentiments les meilleurs.

Michel Pautot, rédacteur en chef de Légisport

👉🎤 Témoignage de Manuel Wackenheim, alias "le Nain Volant", à lire sur le site LEGISPORT

Témoignage de Manuel Wackenheim, alias "le Nain Volant" - legisport Manuel Wackenheim, alias « le Nain Volant » a fait son retour le 18 janvier 2024 à la Mairie du 7ème arrondissement de Paris à l’invitation de Didier Beoutis, président de la Société Littéraire et Artistique du même arrondissement. Accompagné de son avocat Maître Serge Pautot qui l’a...

⭐️ Bonne et Heureuse année 2024 ⭐️

Chers lecteurs, chères lectrices.
Nous vous apportons tous nos bons vœux pour 2024 avec ce cadeau rempli de santé, de bonheur, de réussite et de fraternité.
Avec tous nos excellents vœux et merci pour votre fidélité à lire LEGISPORT.
A bientôt.

Michel Pautot, rédacteur en chef

💬👉LEGISPORT a interviewé le Professeur Wladimir Andreff, éminente personnalité de l’économie du sport ⚽️

Chers lecteurs, chères lectrices,
Merci encore pour votre fidélité à lire notre publication LEGISPORT. Cela fait fait très plaisir.
A ne pas manquer, le numéro 164 ("Que reste-t-il de l'éthique du sport ?") de novembre-décembre 2023. Le Professeur Wladimir Andreff y est interviewé. Economiste du sport de renommée mondiale, le Professeur Andreff vient de tirer la sonnette d'alarme des dérives économiques et financières du sport avec la publication de l'ouvrage "La face cachée du sport" (éditions de Boeck supérieur). Le Professeur Andreff a bien voulu répondre aux questions de LEGISPORT sur ces dérives et nous l'en remercions. Un entretien fort instructif dans un numéro qui fera date.
Bonne lecture à tous et toutes, et excellente continuation.
A bientôt.
Michel Pautot, rédacteur en chef de LEGISPORT

🧑‍🎓👉 Maître Michel Pautot, rédacteur en chef de LEGISPORT : « Marseille aurait mérité une demi-finale de la Coupe du monde de rugby 2023 »
Maître Michel Pautot, rédacteur en chef de LEGISPORT est clair : « Phénoménal succès populaire et grands moments de fraternité entre les peuples lors des quarts de finale de la Coupe du monde de rugby 2023 à Marseille (Pays de Galles – Argentine et Angleterre – Fidji). Et sacrées ferveur et ambiance au Village Rugby à Marseille le 15 octobre avec le speaker Gilbert Bourguignon. Il est certain que la cité phocéenne aurait mérité une demi-finale de la Coupe du monde de rugby. En 1998, lors de la Coupe du monde de football, une demi-finale s’était tenue à Marseille et ce fut également un très grand moment de liesse et de fraternité entre les peuples ».

👉Parution du n°163 de LEGISPORT "L'échappée mondiale !"

Chers lecteurs, Chères lectrices,
Nous vous souhaitons la meilleure des rentrées. Le dernier numéro de LEGISPORT vient de paraître. Intitulé "21ème étude Sport et Nationalités - L'échappée mondiale !" (septembre-octobre 2023), il ne manque pas d'intérêt avec les questions liées à l’immigration des joueurs qui n’ont jamais été autant d’actualité.
Il est vrai que cette question n’est pas restée étrangère à la construction de l’Europe, en particulier avec l’application de ses principes fondateurs dont celui de la liberté de circulation. Diverses décisions de justice ont été nécessaires pour réaffirmer l’application de ce principe. D’abord avec l’arrêt Bosman du nom du footballeur belge pour les joueurs communautaires et, plus encore, les dispositions favorables aux travailleurs venus d’autres pays grâce aux Accords européens signés par l’Union européenne avec des Etats tiers (une centaine) avec l’interdiction de la discrimination en raison de la nationalité en ce qui concerne les conditions de travail. D’où la jurisprudence Malaja (décembre 2002), nom de la basketteuse polonaise, interdite de jeu, que nous avons défendue avec succès. L’application de ces Accords a révolutionné le sport avec la possibilité accrue du recrutement de joueurs étrangers ou expatriés. D’ailleurs, votre publication n’avait pas manqué de relater à cette époque l’explosion prévisible des frontières avec la jurisprudence Malaja. Vingt années se sont écoulées depuis le prononcé de l'arrêt Malaja et le dernier bulletin d'informations LEGISPORT relate, discipline par discipline, l’évolution du recrutement des joueurs étrangers ayant conduit à la mondialisation de la composition des équipes et dresse un compte-rendu de l'instructive conférence "sport et Europe - des équipes sans frontières" animée par moi-même et Didier Béoutis, qui s'est déroulée le 13 avril 2023 à Paris à la Mairie du 7ème, en présence présidents de Fédérations, clubs et représentants de syndicats de sportifs et entraîneurs.
Merci de votre fidélité, chers lecteurs et chères lectrices, à lire notre publication LEGISPORT et nous vous renouvelons tous nos voeux d'excellente rentrée.

Me Michel Pautot, rédacteur en chef de LEGISPORT

👉 Corse : une sympathique soirée sur le sport et la justice

Il y a quelques jours, à l’initiative de l’ancien footballeur Jo Panza, actuel patron de la pizzéria Acqua Dolce à Saint-Florent, Maîtres Serge et Michel Pautot ont présenté et dédicacé leur ouvrage « Nos combats pour le sport et la justice ». Des débats animés sur l’évolution du sport amateur et du sport business avec en point de mire la protection et la défense des sportifs. Des éclairages utiles à quelques mois des Jeux Olympiques de Paris, ont conclu les avocats marseillais, par ailleurs militants au service de la boxe, du MMA et de l’aainball.

Chers lecteurs, chères lectrices, bonjour à tous et toutes.

Nous vous souhaitons tout d'abord d'agréables vacances.
Le numéro 162 de LEGISPORT (juillet-août 2023) est paru et il est consacré à la thématique des obligations des clubs sportifs. Intitulé "Les principes de précaution et de responsabilité au coeur des clubs", le bulletin d'information présente l’établissement d’activités physiques et sportives (EAPS), les obligations de prévention, sécurité, et affichage, celles d’information et d’assurance, la responsabilité des clubs en matière d’accidents. D'autres thèmes sont également abordés comme la règlementation des activités d’enseignement, les obligations de diplôme et d’honorabilité, les obligations des clubs en droit social et travail, ainsi que le contrôle des obligations par l’autorité préfectorale.
Le numéro commence par une contribution intéressante, celle du Professeur Pierre Beltrame sur la fiscalité. Il nous précise que la loi de finances 2023 est « opportune » pour le sport et se termine par le compte-rendu du colloque international LEGISPORT "sport, Europe, Méditerranée".
Très bonnes vacances à tous et toutes et merci encore pour votre fidélité.
A bientôt.

Me Michel Pautot, rédacteur en chef de LEGISPORT
Site internet : www.legisport.com

👉 Le Président Denis Masseglia interviewé dans le n°161 de LEGISPORT

Chers lecteurs, chères lectrices,
Votre fidélité à lire notre publication depuis tant d’années nous satisfait grandement et nous continuons la parution de LEGISPORT.
Le numéro 161 "Comment l'Etat a maîtrisé le sport !" (mai-juin 2023) est paru. "Le mouvement sportif n'a pas su décider de son autonomie", nous déclare Denis Masseglia, ancien Président du Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF) et cela a constitué un réel plaisir et honneur d'interroger le Président Denis Masseglia qui est également un des artisans du succès de l’attribution des Jeux Olympiques de Paris. Un entretien qui fera date.
Me Sophie Dion, ancienne conseillère chargée des sports auprès du Président de la République Nicolas Sarkozy, aujourd’hui directrice du Master 2 Droit du sport à l’Université Paris 1 Panthéon Sorbonne donne également son avis sur la législation prolixe du sport ces dernières années.
A bientôt et avec nos sentiments les meilleurs,

Me Michel Pautot, rédacteur en chef de LEGISPORT
Site internet : www.legisport.com

👉A lire sur le site LEGISPORT
" Pourquoi pas une loi sur les commotions cérébrales dans le sport ? "

Pourquoi pas une loi sur les commotions cérébrales dans le sport ? - legisport Intitulé « Traumatismes crâniens, commotions : la grande peur » (n°160 – mars, avril 2023), le dernier bulletin d’informations juridiques sportives LEGISPORT est paru et il ne manque pas d’actualité. Michel Pautot, son rédacteur en chef souligne dans l’éditorial de la publication : ....

👉 Numéro LEGISPORT sur les traumatismes crâniens, commotions

Chers lecteurs, chères lectrices,

Consacré à « Traumatismes crâniens, commotions : la grande peur », le dernier numéro de LEGISPORT (n°160, mars-avril 2023) est paru.
Nous y présentons modestement, après bien d’autres spécialistes, des informations sur les traumatismes crâniens, les commotions dans plusieurs disciplines (rugby, cyclisme, boxe, auto-moto, football…).
Les pages de ce numéro sont conçues dans un rôle pédagogique et pour sensibiliser les joueurs, les entraîneurs, les arbitres, les médecins, le grand public à ces questions des commotions cérébrales et autres traumatismes.
N’oublions pas surtout l’importance de respecter la décision des médecins lorsqu’un sportif souffre d’une commotion.
Des campagnes visant à engager la discussion sur les commotions cérébrales ont vu le jour, c’est bien sûr une excellente nouvelle car elles visent à sensibiliser le grand public et les acteurs du sport à cette question.
Les conférences internationales de consensus sur les commotions sont primordiales et il conviendra de multiplier les études sur les effets des commotions sur les sportives et sur les jeunes sportifs. Bien évidemment, des questions d’importance. Et pourquoi pas une loi sur les commotions dans le sport ?
La devise de notre bulletin « Informer les sportifs et les dirigeants de leurs droits et obligations » n’a jamais été autant d’actualité avec ce numéro.
Lecteurs et lectrices, et abonné(e)s, merci encore de votre fidélité et de votre soutien.
Bien à vous.

Me Michel Pautot, rédacteur en chef de LEGISPORT
Site internet : www.legisport.com

👉"Sport et télévision : être vu !". Le Numéro 159 de LEGISPORT est paru. A lire bien sûr !

Numéro 159 de LEGISPORT « Sport et télévision : être vu ! » - legisport Chers Lecteurs, Chères Lectrices, Encore merci pour votre fidélité. Le bulletin d’informations juridiques sportives LEGIPORT continue sa route et votre confiance est primordiale. Nous avons décidé d’aborder la thématique « sport et télévision » et comme vous le savez, il ne peut pas y ...

👨‍🎓⭐️🎉Tous nos bons vœux pour une année 2023 fort réussie

👉Bonjour à tous et toutes, chers lecteurs, chères lectrices,
Tous nos meilleurs vœux pour cette nouvelle année 2023. Qu’elle soit pleine de santé, de succès, de bonheur et de joies.
Encore merci de lire le site internet et notre bulletin d'informations juridiques sportives LEGISPORT qui paraît tous les deux mois . Nous recevons régulièrement des messages d'encouragements et de félicitations. Dans le dernier numéro (159, janvier-février 2023) intitulé "sport et télévision : être vu !", nous y présentons un tour d’horizon sur les thématiques du moment sport et TV, ainsi que d’autres informations. On n’a jamais autant parlé de ce sujet avec les audiences de la Coupe du monde de football.
Encore merci pour votre fidélité et avec tous nos bons vœux pour une année 2023 fort réussie.

Me Michel PAUTOT, rédacteur en chef de LEGISPORT
Mail : [email protected]

👉 LEGISPORT N°158 (NOVEMBRE/DECEMBRE 2022) « MMA, DE L'INTERDICTION A LA CONSECRATION ! » 👈

Chers lecteurs, Chères lectrices,
Le bulletin d'informations juridiques sportives LEGISPORT continue sa parution. Notre dernier numéro 158 (novembre-décembre 2022) est paru, il a choisi pour thème : "MMA, de l'interdiction à la consécration". Un sujet de grande actualité, la délégation du MMA ayant été accordée par arrêté du Ministère des sports en date du 31 janvier 2020 à la Fédération Française de Boxe en application de l'article L.131-14 du Code du sport puis renouvelée par arrêté du 28 mars 2022 jusqu'au 31 décembre 2025. Avec ce bulletin d'informations juridiques sportives, vous saurez tout sur ce sport qui monte.
Merci de votre confiance en lisant notre publication depuis le premier numéro de septembre-octobre 1996.
Excellente continuation.
Michel Pautot, rédacteur en chef de LEGISPORT
www.legisport.com

LEGISPORT N°157 (SEPTEMBRE/OCTOBRE 2022) « LA LUNE DE MIEL DE LA MONDIALISATION DU SPORT CONTINUE… »

Chers lecteurs, Chères lectrices,
Intitulé « La lune de miel de la mondialisation du sport continue… », notre récent bulletin LEGISPORT N°157 qui offre un tour d’horizon complet de l’année sportive 2022 sur le thème « sport et nationalités » est paru.
L’étude des migrations internationales de joueurs et d’entraineurs de sports collectifs (football, basket, handball, volley, rugby) est devenu un sujet d’intérêt majeur. La libéralisation de la circulation des personnels sportifs « communautaires » à l’intérieur de l’Union européenne avec le footballeur belge J.M. Bosman (arrêt de1995) puis son amplification avec l’interdiction des discriminations en raison de la nationalité concernant les conditions de travail avec la basketteuse polonaise Lilia Malaja (arrêt Malaja de 2002, qui sera confirmé par la Cour de justice dans d’autres affaires postérieures Kolpak, Simutenkov; Kahveci) ont bouleversé le paysage sportif. La mondialisation du sport était engagée. Notre travail, depuis cette dernière date, est de comptabiliser l’aspect quantitatif mais aussi qualitatif de la présence de joueurs non-nationaux dans les rangs des clubs français et européens. La tendance générale actuelle est l’accélération du personnel sportif et la croissance des flux migratoires des joueurs au sein des clubs. Les résultats de la 20ème étude sont dans ce numéro et nous restons à votre disposition pour partager vos réactions et échanger sur ces sujets.
Enfin, nous vous remercions de votre confiance en lisant notre publication depuis le premier numéro de septembre-octobre 1996. Merci chères lecteurs et chères lectrices et excellente continuation.
Michel Pautot, rédacteur en chef de Légisport

N°156 de LEGISPORT (juillet-août 2022) : "J.O. - 2, le sport au coeur de la nation"

Chers lecteurs, chères lectrices,

Nous vous souhaitons un agréable été et nous vous remercions de votre confiance en lisant notre bulletin d'informations juridiques sportives LEGISPORT. Le n°156 (juillet-août 2022) est paru : "J.O. - 2, le sport au coeur de la nation" et il contient diverses informations concernant l'activité sportive à travers le prisme du droit.
Tout d'abord, un entretien avec Monsieur le Président du Conseil Social du Mouvement Sportif Philippe Diallo. La matière sociale prenant aujourd'hui une importance capitale. Puis, un second entretien avec Jean-Pierre Mougin, Président du Groupement des professionnels des sports mécaniques.
Vous y trouverez également les règles de l'égalité et de la parité bientôt obligatoire dans le sport avec la loi du 2 mars 2022 que nous développons également sur d'autres aspects de la démocratisation du sport. Sans oublier le nouveau statut de l'auto-entrepreneur avec la loi du 14 février 2022.
Bref, un beau numéro à découvrir et à lire.
Nous apportons certes modestement mais en continu des informations sur le droit du sport. Le dirigeant sportif devant se prémunir contre le "risque juridique" et faire face à la méconnaissance de la règle exacte. Les interrogations sont variées et deviennent de plus en plus "pointues".
Nous vous remercions de l'intérêt porté à notre bulletin LEGISPORT.

Me Michel Pautot, rédacteur en chef de LEGISPORT
Site internet : www.legisport.com

👉 N°155 de LEGISPORT (mai-juin 2022) : "Le syndicalisme, une force nouvelle dans le sport"

Chers lecteurs, chères lectrices,

Nous vous remercions de votre confiance en lisant notre bulletin d'informations juridiques sportives LEGISPORT. Le n°155 (mai-juin 2022) est paru : "le syndicalisme, une force nouvelle dans le sport".
Dans un monde de plus en plus complexe et évolutif, bien s’informer n’a jamais été aussi important et nous vous proposons dans ce numéro une lecture de la parole de divers acteurs du sport une nouvelle fois sur le thème du syndicalisme, notre précédent numéro nous ayant valu diverses remarques sur la société du sport et la recherche du bien de tous.
De même, des considérations d’efficacité peuvent inciter divers représentants de disciplines sportives à choisir la voie syndicale après avoir constaté que - depuis la loi du 12 mars 1920 qui fait suite à celle de 1884 - les syndicats bénéficient de prérogatives supérieures à celles reconnues aux associations de la loi du 1 er juillet 1901 même si parfois les appellations ne correspondent pas toujours à la distinction opérée par la loi. Il peut y avoir une certaine confusion entre ces deux régimes mais dans tous les cas, le but est de mobiliser pour la défense d’intérêts collectifs. Mais il est vrai que le syndicalisme est une force nouvelle dans le sport.
Notre numéro est riche et varié. Nous sommes allés à la rencontre de la FNASS (Fédération nationale des associations et syndicats de sportifs) et Franck Leclerc, son directeur a répondu aux questions de LEGISPORT. Des informations concernent l'association nationale des moniteurs de plongée, le syndicat des coaches de basket, le rassemblement des organisateurs de courses cyclistes, le syndicat national des médecins du sport santé, le syndicat national professionnel des maîtres nageurs sauveteurs, la fédération des entraîneurs professionnels. Sans oublier les combats des sportives, égalité et bataille des sexes. Enfin, LEGISPORT lance le débat : "un syndicat de joueurs d'esport, pourquoi pas ?".
Un beau numéro à découvrir et à lire.

Me Michel Pautot, rédacteur en chef de LEGISPORT
Site internet : https://www.legisport.com

👉 "Entretien sur le sport et l'Europe" publié sur le site LEGISPORT le 27 mars 2022. Aurélie Ledon a interrogé Me Michel Pautot sur "le sport et l'Europe". Instructif.

Entretien sur "le sport et l'Europe" - legisport Depuis le 1er Janvier 2022, la France est à la tête de l’Europe. Elle représente les intérêts des 27 États membres face à la Commission et au Parlement européens. Pendant six mois, elle tentera de mettre en place un programme ambitieux : permettre à l’Europe d’être « puissante » et...

👉 Article LEGISPORT "le MMA fait son chemin". Maître Serge Pautot, Vice-Président de la Fédération Française de Boxe, Délégué Fédéral MMA fait le point. 👊👊👊

https://legisport.com/index.php/2022/05/03/me-serge-pautot-le-mma-continue-son-chemin/

Me Serge Pautot : "le MMA continue son chemin" - legisport Maître Serge Pautot, Vice-Président de la Fédération Française de Boxe, Délégué Fédéral MMA fait le point à la suite du renouvellement de la délégation accordée à la FFB par la Ministre des Sports le 28 mars 2022 : « Nous poursuivons la structuration de la discipline et surtout grâc...

👉 Pape Diouf, déjà deux ans. Hommage de Maître Serge Pautot, Avocat à Marseille, Compagnon « historique » de Pape Diouf.

https://legisport.com/index.php/2022/03/29/pape-diouf-deja-deux-ans/

Pape Diouf, déjà deux ans - legisport Par Me Serge Pautot, avocat au barreau de Marseille, compagnon « historique » de Pape Diouf Deux années déjà que notre ami Pape Diouf nous a quitté, décès intervenu quelques jours celui de Manu Dibango, le célèbre musicien. L’Afrique était en deuil mais l’Europe également, tout comme...

👆 Hommage au célèbre footballeur Raymond Kopa. Merci Monsieur Kopa. 👆

https://legisport.com/index.php/2022/03/12/le-redacteur-en-chef-de-legisport-rend-hommage-a-raymond-kopa/

Le rédacteur en chef de LEGISPORT rend hommage à Raymond Kopa - legisport Le rédacteur en chef de LEGISPORT rend hommage à Raymond Kopa.

🟢LEGISPORT N°154 - SYNDICALISME SPORTIF, REVENDICATIONS OU DIALOGUE SOCIAL ?🟢

Le bulletin d’informations juridiques sportives LEGISPORT continue sa parution pour l’année 2022. Faisant suite au numéro consacré à la fiscalité des clubs sportifs (janvier-février), le n°154 consacré au thème : « SYNDICALISME SPORTIF, revendications ou dialogue social ? » vient de paraître (mars-avril 2022).
A peine publié, nous avons déjà reçu pas mal de messages fort positifs. Tant mieux ! Pourquoi ? Une belle qualité rédactionnelle. Après un bref historique du syndicalisme, nous avons publié un article « Les particularismes de l’action syndicale dans le sport et la négociation collective » de Manvel Arutunyan (photo), étudiant en double Master Programme Grande Ecole HEC – Droit des affaires et Fiscalité Paris 1 Panthéon-Sorbonne. Le numéro se poursuit avec l’interview de Jean-Michel Lapoux, Secrétaire général du « syndicat Fédération des Maîtres Nageurs Sauveteurs » qui évoque son histoire et les priorités de sa profession et son environnement. Mathieu Lenoir, responsable du service juridique de l’Unecatef évoque pour LEGISPORT le dialogue social dans le sport, plus particulièrement dans le football. Nous profitons de la période de déclaration de revenus pour présenter un entretien avec le Professeur Pierre Beltrame (photo), éminent fiscaliste sur le thème de l’imposition des revenus perçus en France par des sportifs non-résidents.
Voilà, donc, un bien beau numéro. A lire, bien sûr.
Excellente continuation à tous et toutes, chers lecteurs et chères lectrices de LEGISPORT et merci bien pour votre fidélité.

Me Michel Pautot, rédacteur en chef
Mail : [email protected]

Madame, Monsieur, Amis sportifs, Excellente Année 2022,

Nous avons tout d’abord le plaisir de vous adresser nos bons vœux pour la nouvelle Année, joie, santé et bonheur et nous formulons le souhait que l' épidémie du coronavirus ne perturbe pas nos relations familiales, professionnelles et activités sportives.
Le bulletin d’informations juridiques sportives LEGISPORT continue sa parution. Le numéro 153 (janvier-février 2022) est consacré à la fiscalité des clubs dans le sport, sujet d’actualité et d’importance qui concerne tous les acteurs de la vie sportive, aussi bien les clubs que les pratiquants :
-la fiscalité appliquée au sport : entretien avec le Professeur émérite Pierre Beltrame, Aix Marseille Université,
-Qu’est-ce que la filialisation des activités commerciales pour une association : « le Mondial La Marseillaise ».
Nous ajoutons d’autres informations, le rôle des DNCG, l’importance croissante de la VAR, la lutte contre la violence dans les stades, une sélection d’ouvrages et le développement du MMA en France.
Encore, tous nos bons vœux pour 2022.

👉 Me Michel PAUTOT, rédacteur en chef de LEGISPORT
✉ [email protected]

🟢👉👨‍⚖️ Me Michel Pautot a présenté son ouvrage "Le sport et l'Europe" à Marseille

Le 10 novembre 2021, Me Michel Pautot, avocat au barreau de Marseille a présenté son ouvrage "Le sport et l'Europe - les règles du jeu" (Territorial éditions). Il a notamment expliqué que le sport est un magnifique exemple d'intégration européenne, s'appuyant sur le succès de l'Euro de football 2020 disputé en 2021, organisé dans plusieurs pays européens.
Me Michel Pautot a estimé que le sport doit constituer une des priorités de l'Europe et a proposé des pistes d'action pour l'avenir, comme l'organisation d’un match annuel de football entre les sélections allemande et française lors de la journée franco-allemande, la création d’un poste de commissaire européen aux sports à part entière… et bien d'autres idées en faveur d'une Europe encore plus rassembleuse.
Après diverses questions, il a expliqué comment la construction européenne a modifié le sport professionnel dans la composition des équipes avec le principe de libre circulation des travailleurs communautaires du Traité de Rome de 1957 et le principe d'interdiction de la discrimination en raison de la nationalité en ce qui concerne les conditions de travail, règle posée par les accords signés par l'Union européenne avec des Etats tiers. Résultat : les arrêts Bosman (1995) et Malaja (2002) et autres arrêts rappellent la soumission du sport à la norme communautaire et engendrent un sport sans frontières.

Contact : [email protected]